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1. ÉDITEUR DU SITE
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Société par Actions Simplifiée au capital de 150 000 €
SIREN : 381 540 681
RCS : Saint-Étienne 381 540 681
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36381540681
Siège social :
Quartier des Trois Ponts
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
France
Téléphone : 04 77 40 04 45
Adresse électronique : serviceclients@dalery.com
Directeur de la publication : Didier DALERY
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2. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par :
OVH SAS (OVHCloud)
Adresse :
2 Rue Kellerman 
59100 ROUBAIX
Téléphone :
09.72.10.10.07
Site internet :
https://www.ovhcloud.com/fr

3. ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le Site. Les personnes concernées disposent notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de leurs données. 
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8. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation à la consommation. L’entité de médiation retenue est : 
SAS MEDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT
En cas de litige, tout consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : 
https://www.medconsodev.eu 
Ou par voie postale en écrivant à  :
C/O Centre d’affaires stéphanois SAS – Immeuble l’Horizon – Esplanade de France – 3 Rue J.Constant Milleret – 42000 SAINT-ETIENNE

9. DROIT APPLICABLE
Le présent Site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes sous réserve des dispositions légales protectrices applicables aux consommateurs.

10. CONTACT
Pour toute question relative au Site :
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E-mail : serviceclients@dalery.com